Qu'est-ce qu'un conducteur occasionnel ?

Pour l’assurance auto, un conducteur occasionnel est une personne autorisée à utiliser le véhicule de l’assuré de manière exceptionnelle et non régulière.

Définition du conducteur occasionnel

Vous avez prêté votre citadine à votre mère pour aller chercher votre enfant à l’école ? Elle est considérée comme conducteur occasionnel. Est également considéré comme conducteur occasionnel un proche à qui vous laissez votre voiture pendant quelques jours, car la sienne est tombée en panne. Ce conducteur occasionnel peut aussi être un ami qui conduit votre voiture pour vous ramener après une soirée.

Conditions à respecter pour être un conducteur occasionnel

Cependant, il faut savoir que vous ne pouvez prêter votre voiture qu’à certaines conditions :

• Le conducteur occasionnel est titulaire d’un permis de conduire valide, correspondant à la catégorie du véhicule ;

• Le conducteur occasionnel utilise votre véhicule de manière exceptionnelle, temporaire et non régulière ;

• Le “prêt de volant” est autorisé par votre contrat d’assurance auto ;

• Le conducteur occasionnel utilise le véhicule dans les conditions prévues au contrat.

Différence entre conducteur secondaire et conducteur occasionnel

En assurance automobile, on distingue plusieurs types de conducteurs en fonction notamment de la fréquence de la conduite.

En général, le souscripteur de l’assurance est désigné comme le conducteur principal, celui qui utilisera le plus souvent le véhicule assuré. C’est la personne habilitée à payer les cotisations, déclarer les sinistres et ajouter un conducteur supplémentaire au contrat.

Le conducteur secondaire peut conduire régulièrement, mais à une fréquence moindre que le conducteur principal. Le conducteur occasionnel n’est pas nommé dans le contrat et conduit le véhicule exceptionnellement.

Déclaration d'un conducteur occasionnel ou secondaire

Un conducteur secondaire doit être désigné nommément dans un contrat d’assurance auto, contrairement au conducteur occasionnel.

Comment déclarer un conducteur secondaire ?

Il est très facile d'ajouter un conducteur secondaire à votre contrat. Pour ce faire, il suffit la plupart du temps d’appeler votre conseiller qui vous demandera ses coordonnées : nom, date de naissance et date d’obtention du permis. Toutes ces informations permettront de calculer le supplément de coût de la prime d’assurance. Son identité apparaîtra ensuite sur le contrat d’assurance rattaché à la voiture.

Doit-on déclarer un conducteur occasionnel ?

Non, en général, il n’est pas nécessaire de déclarer un conducteur occasionnel. Toutefois, vous devez vous assurer que vous pouvez laisser le volant à un autre conducteur en vérifiant votre contrat. Il s’agit de la clause “prêt de volant” ou “prêt de véhicule”, parfois proposée en option. Dans ce cas, votre contrat d’assurance auto ne désigne donc aucune personne spécifique. En revanche, il peut exclure spécifiquement une catégorie de personnes (les jeunes conducteurs, personnes extérieures à la famille, etc.).

Ainsi, en cas d’accident responsable, le conducteur occasionnel est généralement couvert au même titre que le titulaire du contrat, mais ce dernier doit supporter une franchise d’assurance auto supplémentaire. En cas d’accident responsable causé par un conducteur occasionnel, c’est l’assuré qui assumera le malus.

Jeune conducteur et conducteur occasionnel : quelles spécificités ?

Le jeune conducteur bénéficie souvent d’un statut particulier en matière d’assurance auto, y compris en tant que conducteur occasionnel.

Avantages et inconvénients pour un jeune conducteur

Un jeune conducteur peut conduire une autre voiture que la sienne. En règle générale, les novices roulent d’abord avec la voiture de leurs parents après avoir obtenu leur permis de conduire. Cette solution est beaucoup plus avantageuse financièrement que d’acheter une première voiture neuve ou d’occasion. De plus, en raison du risque accru d’accident dû au manque d’expérience au volant, les assurances « jeunes conducteurs » appliquent une surprime pendant les premières années de conduite. Celle-ci couvre le risque d’accident accru lié au manque d’expérience au volant.

Néanmoins, être jeune conducteur et conducteur occasionnel s’accompagne de quelques inconvénients :

• Vous n’êtes autorisé à conduire que de manière ponctuelle, ce qui ralentira votre apprentissage de la conduite ;

• Vous n’êtes pas soumis au système de bonus-malus de la prime d’assurance. Cela signifie que vous serez considéré comme conducteur novice le jour où vous souhaiterez souscrire une assurance auto à votre nom ;

• En cas d’accident responsable, une franchise additionnelle est susceptible de s’appliquer, pouvant se cumuler avec la franchise Dommages du contrat.
  

Comment prêter sa voiture à un jeune conducteur en toute sécurité ?

Si vous êtes parent, vérifiez que votre contrat autorise le prêt de volant aux jeunes conducteurs et les conditions de prêt, surtout si vous conduisez un modèle puissant ou haut de gamme. Assurez-vous que le jeune conducteur dispose d’un permis valide. Si vous possédez plusieurs véhicules, prêtez celui qui est le plus adapté et le mieux entretenu. Cela limitera les risques d’accident lié à un problème mécanique.

Pourquoi déclarer un conducteur à son assureur ?

Déclarer le conducteur qui conduit régulièrement votre voiture à votre assureur permet de ne pas avoir de mauvaises surprises en cas de sinistre. Vous gagnez en tranquillité d’esprit et réduisez les risques de subir des préjudices financiers conséquents.

Risques en cas de non-déclaration

En cas de non-déclaration d’un conducteur qui s’avèrerait être le conducteur principal, vous pourriez être tenu personnellement responsable si un accident se produit, car il s’agit d’une fausse déclaration. Votre assureur est susceptible de refuser de couvrir les dommages occasionnés, réduire l’indemnité, voire résilier votre contrat.

Avantages d'une déclaration proactive

En déclarant un conducteur secondaire qui est amené à utiliser votre véhicule régulièrement, votre véhicule reste assuré dans les mêmes conditions que pour le conducteur principal, ce qui vous permet de prêter votre voiture en toute sérénité.

Couverture du conducteur occasionnel

En fonction des conditions générales de couverture inscrites au contrat, l’autorisation ou l’interdiction de prêt de volant à un conducteur occasionnel peut changer. Par exemple, une clause de conduite exclusive peut y figurer, limitant la conduite du véhicule aux personnes désignées dans le contrat.

Les conditions générales de couverture

Avant de souscrire une nouvelle police d’assurance auto, lisez attentivement votre contrat. Prévoit-il le “prêt de volant” ? Vérifiez les éléments suivants :

• Étendue de la couverture : certaines autorisent le prêt de volant sans restriction, d’autres le limitent aux seuls membres de la famille ou l’interdisent complètement.

• Franchise : une majoration de franchise peut s’appliquer en cas d’accident responsable, vous contraignant à payer de plus hauts montants en cas d’accident, notamment si vous êtes un conducteur novice.

• Limites et exclusions : le contrat peut également prévoir des limites de responsabilité et des exclusions de garantie dans certains cas.

• Conduite exclusive : les contrats en conduite exclusive comportent des conditions encore plus drastiques.
  

Options et extensions pour mieux couvrir un conducteur occasionnel

Votre assurance ne couvre pas le profil de votre conducteur occasionnel ou est assortie de conditions qui ne vous conviennent pas ? Vous pouvez sans doute souscrire une option “Prêt de volant”. Elle permet d’étendre la couverture et d’ajouter un conducteur occasionnel que vous n’avez pas l’obligation de nommer.

Vous pouvez également étendre les garanties de votre police d’assurance pour inclure un jeune conducteur. Vous limitez ainsi les franchises en cas d’accident l’impliquant.

Si le conducteur occasionnel prend le volant de manière régulière, vous devez l’ajouter comme conducteur secondaire sur votre contrat. En effet, les modalités de votre assurance auto doivent refléter l’utilisation réelle du véhicule pour que vous soyez correctement couvert en cas de problème.

FAQ - Vos questions sur le conducteur occasionnel

Est-il obligatoire de déclarer un conducteur occasionnel à son assureur ?

Non, il n’est pas obligatoire de déclarer un conducteur occasionnel si votre assurance couvre le prêt de voiture à autrui. En revanche, si le conducteur occasionnel devient un conducteur secondaire, plus régulier, vous devez le déclarer auprès de votre assureur. Il pourra ainsi bénéficier de toutes les garanties contenues dans le contrat.

Comment savoir si mon contrat d'assurance inclut le prêt de volant ?

Pour savoir si votre contrat inclut le prêt de volant, vérifiez cette mention spécifique dans les différentes clauses. Dans la section “exclusions”, vous êtes susceptible de trouver des limites au prêt de véhicule. Si vous ne trouvez pas cette information, n’hésitez pas à contacter votre assureur qui vous apportera toutes les précisions nécessaires.

Qui prend le malus en cas d'accident du conducteur occasionnel ?

Le malus est supporté par le titulaire du contrat en cas d’accident responsable causé par le conducteur occasionnel. En effet, comme ce dernier n’est pas nommé au contrat, le coefficient ne peut lui être appliqué et le malus sera associé au contrat du véhicule. En revanche, si le conducteur occasionnel n’est pas responsable de l’accident, le malus sera affecté à l’assurance du responsable.