Le bonus-malus fonctionne-t-il aussi pour le conducteur secondaire ?

Le bonus-malus fonctionne pour le conducteur secondaire comme pour le conducteur principal. Le comportement du second conducteur aura ainsi un impact direct sur le coefficient bonus-malus du conducteur principal, et inversement.

Le bonus et le malus sont rattachés au contrat d’assurance auto, et non aux conducteurs. C’est donc le contrat d’assurance qui subit un malus ou un bonus en fonction du comportement au volant du conducteur principal ou secondaire.

S’inscrire en tant que conducteur secondaire sur le contrat d’assurance de ses parents peut être très bénéfique pour le bonus-malus d’un jeune conducteur. Il peut alors bénéficier de toutes les garanties d’assurance du contrat de ses parents ainsi que du bonus d’assurance accumulé par les autres conducteurs du contrat.

Un conducteur novice y verra des avantages au moment de souscrire son propre contrat d’assurance auto, puisque la compagnie d’assurance constatera le bonus sur le relevé d’informations. Tout comme la conduite accompagnée, qui permet des avantages tarifaires en matière d’assurance auto, avoir été conducteur secondaire peut contribuer à la réduction, voire à la suppression de la surprime d’assurance appliquée aux jeunes conducteurs du fait de leur profil à risque.

Rappel utile : qu’est-ce qu’un bonus-malus ?

Le système de bonus-malus d’une assurance auto permet aux assureurs d’appliquer une réduction ou une majoration du montant de la prime d’assurance de ses assurés. Également appelée CRM (pour coefficient de réduction majoration), cette particularité française récompense les bons conducteurs pour leur conduite sans accident responsable. À l’inverse, si un assuré est responsable d’accidents ou de dommages matériels avec son véhicule, le coefficient est majoré, entraînant une augmentation du coût de l’assurance. Les accidents non responsables n’ont pas d’influence sur le bonus-malus.

Le calcul du bonus-malus s’effectue à chaque échéance annuelle de votre contrat d’assurance automobile. Votre cotisation de référence est multipliée par 0,95 pour atteindre 0,50 dans le cas d’une assurance avec bonus. Vous devez conduire 13 ans sans accident responsable pour arriver au coefficient de 0,50. Dans le cas d’un malus, une majoration de +12,5 % s’applique pour un accident partiellement responsable alors que le coefficient est majoré de 25 % pour un sinistre entièrement responsable. Le malus disparaît après deux ans sans sinistre responsable. Votre coefficient revient alors à son niveau de départ, c’est-à-dire 1.

Lorsqu’un conducteur change d’assurance, le bonus ou le malus sont transférés automatiquement sur le nouveau contrat. Le coefficient de réduction-majoration est également transféré de manière automatique en cas de changement de véhicule si le conducteur principal attaché au contrat d’assurance est toujours le même, ou si un conducteur secondaire est détaché du contrat.

Le conducteur secondaire devient conducteur principal : quels impacts ?

Un changement de statut de conducteur a des impacts sur l’assurance auto.

Quelles démarches pour passer de conducteur secondaire à conducteur principal ?

Pour passer du statut de conducteur secondaire à celui de conducteur principal, il convient d’en informer votre compagnie d’assurance auto. Pour cela, fournissez vos coordonnées et vos informations personnelles, ainsi que le numéro de contrat d’assurance. Cette démarche est valable pour toute modification de statut de l’un ou de plusieurs conducteurs d’un même contrat d’assurance auto.

Commencez par avertir votre assureur que vous êtes le conducteur qui utilise le plus souvent le véhicule. Vous pouvez ensuite souscrire une nouvelle assurance auto à votre nom.

Quand un conducteur secondaire devient conducteur principal, le coefficient bonus-malus est souvent transféré sur le nouveau contrat auto. En revanche, s’il ne souhaite plus rester dans la même compagnie d’assurance, l’ancien assureur devra transmettre au nouveau les informations relatives à l’assuré à travers le relevé d’information.

Y a-t-il un transfert du bonus-malus lorsqu’un conducteur secondaire passe conducteur principal ?

Les règles diffèrent selon les compagnies d’assurance en cas de souscription d’un contrat d’assurance en votre propre nom. Dans tous les cas, votre futur assureur vous demandera un relevé d’informations qui fait apparaître les sinistres des cinq dernières années et mentionne :

• Le coefficient de bonus-malus ;

• Le nombre de sinistres déclarés ainsi que leur nature ;

• La responsabilité du conducteur.

Tous les cas de figure sont alors possibles. Soit l’assurance applique une remise à zéro des bonus-malus mentionnés dans votre relevé d’informations. Le coefficient de base, à savoir 1, est alors appliqué. Toutefois, certains assureurs prennent en compte l’historique du conducteur secondaire. Ils peuvent ainsi appliquer une majoration en cas de malus mentionné sur le relevé d’information ou à l’inverse, vous faire profiter du bonus accumulé au cours des années où vous étiez assuré en tant que deuxième conducteur.

Quelle différence entre un conducteur secondaire et un conducteur occasionnel ?

Un conducteur occasionnel désigne un automobiliste qui emprunte le véhicule de temps en temps, mais il ne figure pas sur le contrat d’assurance. Il peut bénéficier du prêt de volant, mais tous les contrats ne le prévoient pas. En cas d’accident responsable, au volant de votre véhicule, seule la garantie responsabilité civile pourra fonctionner. Il n’est pas non plus concerné par le bonus ou le malus du contrat d’assurance.

Le conducteur secondaire est quant à lui inscrit sur le contrat d’assurance et bénéficie à ce titre des mêmes garanties que l’assuré principal. En règle générale, il s’agit d’un proche du souscripteur du contrat d’assurance, que ce soit son conjoint, son enfant ou encore un ami qui utilise le véhicule assuré de manière ponctuelle. Il n’est pas concerné par le paiement de la prime d’assurance. Ce n’est pas non plus son rôle de déclarer les sinistres survenus avec le véhicule assuré, mais celui du conducteur principal. Pour maintenir son statut, le conducteur secondaire ne doit pas utiliser le véhicule de manière quotidienne ou plus souvent que le conducteur principal.