Fonctionnement du bonus / malus

Le bonus / malus est un coefficient prévu par la loi et utilisé par toutes les compagnies d’assurance auto. Il est régi par l’annexe à l’article A121-1 du Code des assurances. On parle aussi de coefficient de réduction-majoration (CRM).

Ce système repose sur un principe simple :

• le bonus récompense les bons conducteurs en diminuant le montant de leur prime d’assurance ;

• le malus sanctionne les conducteurs en cas d’accident responsable, par l’augmentation de leur prime.

Plus le bonus est élevé, plus la prime d’assurance jeune conducteur baisse. En revanche, chaque malus entraîne une majoration de la cotisation annuelle. Tout dépend du nombre d’accidents responsables ou co-responsables commis par le jeune conducteur assuré.

En effet, le coefficient de bonus et de malus prend en compte l’historique du conducteur et reflète son comportement sur la route. Il s’applique à tous les automobilistes, aux usagers de motos de plus de 125 cm3, y compris aux jeunes conducteurs et aux conducteurs novices. Les cyclomoteurs, les motos légères, les quadricycles à moteur, les véhicules de collection, les véhicules et matériels agricoles ou de travaux publics ne sont généralement pas concernés par le bonus/malus, mais il existe des exceptions qui sont signalées dans le contrat d’assurance.

Le bonus / malus est associé au conducteur dans le cadre d’un contrat d’assurance. Il s’applique au tarif de base, calculé lors de la souscription du contrat, et non au montant de la prime de l’année précédente.

Comment connaitre son bonus / malus en tant que jeune conducteur ?

De quel bonus / malus dispose un jeune conducteur ? Tout jeune conducteur qui souscrit une première assurance auto débute avec un coefficient de 1. Son bonus / malus sera ensuite recalculé une fois par an, à l’échéance annuelle du contrat. Le résultat dépendra du nombre de sinistres responsables commis pendant la précédente période de référence (les 12 mois consécutifs précédant de 2 mois l’échéance annuelle du contrat).

Le jeune conducteur sera donc informé de son bonus / malus par le biais de l’avis d’échéance reçu chaque année. Il peut également demander un relevé d’information à son assureur à tout moment.

Sachez que le bonus / malus d’un jeune ayant effectué de la conduite accompagnée est également de 1. Il est donc similaire à celui d’une personne n’ayant pas suivi ce mode d’apprentissage.

Calcul du bonus / malus pour un jeune conducteur

Le calcul du bonus/malus pour un jeune conducteur est simple. Le coefficient est revu à la hausse ou à la baisse chaque année, et a une incidence directe sur le montant de la cotisation à payer.

En cas d’absence de sinistre responsable

Lorsque le jeune conducteur est prudent et ne provoque pas d’accident, son coefficient passe de 1 à 0,95 à partir de la seconde année d’assurance. Il obtient alors un bonus pour bonne conduite qui se traduit par une remise sur sa prime annuelle.

Après 24 mois consécutifs sans accident responsable, le bonus augmente encore de 5 %, soit 10 % de réduction par rapport à la cotisation de référence, et ainsi de suite.

Au bout de 13 années consécutives sans accident responsable, le bonus atteint 50 %. Le conducteur bénéficie alors de la réduction la plus importante sur la cotisation.

En cas de sinistre responsable

Il arrive qu’un jeune conducteur provoque un accident de voiture. Pour chaque sinistre responsable, le malus augmente de 25 %, ce qui alourdit considérablement le budget assurance. Le coefficient passe donc de 1 à 1,25 pour un accident sur une période de douze mois, ou de 1 à 1,5 pour deux accidents annuels, etc. Le malus maximal ne pourra pas dépasser 3,50 fois la prime de référence.

Si la responsabilité du sinistre est partagée entre les automobilistes, le malus du jeune conducteur n’est augmenté que de 12,5 %. Le coefficient passe donc de 1 à 1,125 pour un accident dans l’année, ou de 1 à 1,25 pour deux accidents sur la même période, etc.

Au bout de 2 années consécutives sans sinistre, le coefficient de bonus / malus du jeune conducteur retombera à 1.

Le cas du jeune conducteur en tant que conducteur secondaire

De nombreux jeunes conducteurs commencent par conduire le véhicule d’un membre de leur famille avant d’acheter une nouvelle voiture. Pour être couvert en cas de sinistre, l’accord de la compagnie d’assurance est nécessaire.

Certaines compagnies autorisent les parents à ajouter leur enfant comme conducteur secondaire sur leur contrat d’assurance auto. Cette solution permet généralement au jeune conducteur de bénéficier d’un contrat d’assurance auto moins cher.

Il faut savoir que le bonus / malus s’applique aussi au conducteur secondaire puisque le coefficient de réduction / majoration est lié au véhicule. En cas d’accident commis par le conducteur secondaire, un malus s’appliquera au contrat. En revanche, le bonus acquis par le conducteur principal n’est pas acquis au conducteur secondaire, en tout cas pas à hauteur du niveau de bonus accumulé par le conducteur principal. Les règles sont variables selon les compagnies.