Jeune conducteur : comment baisse votre coefficient ?

L’essentiel

• En tant que jeune conducteur, vous commencez généralement avec un coefficient de réduction-majoration de 1⁽¹⁾.
• Après chaque année sans sinistre responsable, votre coefficient est multiplié par 0,95⁽¹⁾.
• Un accident entièrement responsable entraîne une majoration de 25%, contre 12,5% en cas de responsabilité partielle⁽¹⁾.
• Le coefficient ne peut être inférieur à 0,50 ni supérieur à 3,50⁽¹⁾.
• Le bonus-malus peut être distinct du calcul de la surprime.

Comment fonctionne le bonus-malus ?

Le bonus-malus est un coefficient prévu par la loi et utilisé par toutes les compagnies d’assurance auto. Il est régi par l’annexe à l’article A121-1 du Code des assurances⁽²⁾. On parle aussi de coefficient de réduction-majoration (CRM).

Lors de chaque échéance annuelle, l’assureur multiplie la prime de référence par ce coefficient pour déterminer le montant de votre prime après application du bonus-malus.

Ce système repose sur un principe simple :

• le bonus récompense les bons conducteurs en diminuant le montant de leur prime d’assurance ;
• le malus sanctionne les conducteurs en cas d’accident responsable, par l’augmentation de leur prime.

Votre coefficient d’origine est fixé à 1⁽¹⁾. Il ne peut ensuite descendre en dessous de 0,50⁽¹⁾, soit une réduction maximale de 50%⁽¹⁾, ni dépasser 3,50⁽¹⁾.

Plus votre coefficient de réduction-majoration diminue, plus la prime de référence est réduite. En revanche, chaque malus entraîne une majoration de votre cotisation annuelle. Tout dépend de votre nombre d’accidents responsables ou coresponsables.

En effet, votre coefficient de bonus et de malus prend en compte votre historique et reflète votre comportement sur la route. Il s’applique à tous les automobilistes, aux usagers de motos de plus de 125cm3, y compris aux conducteurs en permis probatoire et aux conducteurs novices. Les cyclomoteurs, les motos légères, les quadricycles à moteur, les véhicules de collection, les véhicules et matériels agricoles ou de travaux publics ne sont généralement pas concernés par le bonus/malus, mais il existe des exceptions qui sont signalées dans le contrat d’assurance.

Votre bonus-malus vous est associé dans le cadre d’un contrat d’assurance. Il s’applique au tarif de base, calculé lors de la souscription du contrat, et non au montant de la prime de l’année précédente.

Quel bonus-malus a un jeune conducteur au moment de s'assurer ?

Une première assurance auto débute avec un coefficient de 1⁽¹⁾. Votre bonus-malus sera ensuite recalculé une fois par an⁽¹⁾, à l’échéance annuelle de votre contrat. Le résultat dépendra du nombre de sinistres responsables commis pendant la précédente période de référence (les 12 mois consécutifs précédant de deux mois l’échéance annuelle de votre contrat).

Sachez que votre bonus-malus si vous avez effectué de la conduite accompagnée est également de 1. Il est donc similaire à celui d’une personne n’ayant pas suivi ce mode d’apprentissage. En revanche, l’assurance en conduite accompagnée peut donner accès à des conditions tarifaires plus avantageuses, notamment à une surprime moins élevée.

Calcul du bonus-malus pour un jeune conducteur

Le calcul du bonus-malus par l’assurance est simple. Votre coefficient est revu à la hausse ou à la baisse chaque année, et a une incidence directe sur le montant de votre cotisation. Le calcul s’effectue à partir du coefficient applicable à l’échéance précédente :

• sans sinistre responsable, le coefficient précédent est multiplié par 0,95⁽¹⁾, ce qui correspond à une réduction de 5%⁽¹⁾ ;
• pour chaque sinistre entièrement responsable, il est multiplié par 1,25⁽¹⁾, soit une majoration de 25%⁽¹⁾ ;
• pour chaque sinistre partiellement responsable, il est multiplié par 1,125⁽¹⁾, soit une majoration de 12,5%⁽¹⁾.

Par exemple, votre coefficient évolue ainsi pendant trois années consécutives sans sinistre responsable :

1. Après la première année : 1,00 × 0,95 = 0,95⁽¹⁾.
2. Après la deuxième année : 0,95 × 0,95 = 0,9025, soit un coefficient de 0,90⁽¹⁾.
3. Après la troisième année : 0,90 × 0,95 = 0,855, soit un coefficient de 0,85⁽¹⁾.

Votre coefficient est donc passé de 1 à 0,85 après trois années consécutives sans accident responsable.

En cas d'absence de sinistre responsable

Lorsque vous êtes prudent et ne provoquez pas d’accident, votre coefficient passe de 1 à 0,95⁽¹⁾ à la première échéance annuelle suivant une année d’assurance sans sinistre responsable. Vous obtenez alors un bonus pour bonne conduite qui se traduit par une remise sur votre prime annuelle.

Après deux années consécutives sans accident responsable, votre coefficient passe à 0,90, soit 10% de réduction par rapport à la cotisation de référence, et ainsi de suite⁽¹⁾.

Au bout de 13 années consécutives sans accident responsable, votre coefficient atteint 0,50, soit la réduction maximale de 50%⁽¹⁾ par rapport à la prime de référence.

En cas de sinistre responsable

Il peut arriver que vous provoquiez un accident de voiture. Pour chaque sinistre responsable, votre malus augmente de 25%⁽¹⁾, ce qui alourdit considérablement votre budget assurance. Votre coefficient passe donc de 1 à 1,25⁽¹⁾ pour un accident sur une période de douze mois, ou de 1 à 1,56⁽¹⁾ pour deux accidents annuels, etc. Le malus maximal ne pourra pas dépasser 3,50⁽¹⁾ fois la prime de référence.

Si la responsabilité du sinistre est partagée entre les automobilistes, votre malus n’est augmenté que de 12,5%⁽¹⁾. Votre coefficient passe donc de 1 à 1,125⁽¹⁾ pour un accident dans l’année, ou de 1 à 1,25⁽¹⁾ pour deux accidents sur la même période, etc.

Au bout de deux années consécutives sans sinistre, votre coefficient de bonus-malus retombera à 1⁽¹⁾.

Le malus appliqué après un accident responsable et les modalités déterminant comment vous êtes remboursé après un accident responsable dépendent notamment des circonstances du sinistre, des responsabilités retenues et des garanties souscrites.

Comment connaître son bonus-malus ?

Vous êtes informé de votre bonus-malus par le biais de l’avis d’échéance reçu chaque année. Vous pouvez également demander un relevé d’information à votre assureur à tout moment.

Le relevé d’information comporte notamment :

• votre coefficient de réduction-majoration et la période d’échéance à laquelle il s’applique ;
• le nombre d’années pendant lesquelles vous avez bénéficié du coefficient minimal ;
• l’usage déclaré de votre véhicule ;
• la date et la nature des sinistres survenus au cours des cinq périodes annuelles précédentes, la part de responsabilité retenue et l’identité du conducteur responsable ;
• l’identité des conducteurs désignés au contrat ainsi que les renseignements concernant leur permis de conduire.

Votre relevé d’information est délivré lors de la résiliation de votre contrat. Vous pouvez également le demander expressément à tout moment, par exemple depuis votre espace client ou auprès de votre conseiller. L’assureur doit alors vous le communiquer dans un délai maximal de 15 jours⁽²⁾ à compter de votre demande.

Sachez que votre bonus-malus si vous avez effectué de la conduite accompagnée est également de 1. Il est donc similaire à celui d’une personne n’ayant pas suivi ce mode d’apprentissage.

Le jeune conducteur comme conducteur secondaire

De nombreux jeunes conducteurs commencent par conduire le véhicule d’un membre de leur famille avant d’acheter une nouvelle voiture. Pour être couvert en cas de sinistre, l’accord de la compagnie d’assurance est nécessaire.

Certaines compagnies autorisent les parents à ajouter leur enfant comme conducteur secondaire sur leur contrat d’assurance auto. Cette solution permet généralement au jeune conducteur de bénéficier d’un contrat d’assurance auto moins cher.

Il faut savoir que le coefficient de réduction-majoration est lié au véhicule. Les règles relatives au bonus-malus du conducteur secondaire dépendent néanmoins des pratiques de chaque compagnie. En cas d’accident commis par le conducteur secondaire, un malus s’appliquera au contrat. En revanche, le bonus acquis par le conducteur principal n’est pas acquis au conducteur secondaire, en tout cas pas à hauteur du niveau de bonus accumulé par le conducteur principal. Les règles sont variables selon les compagnies.

FAQ - Vos questions sur le bonus-malus du jeune conducteur

Mon bonus-malus se conserve-t-il en changeant d'assureur ?

Oui. Votre coefficient acquis est conservé lors d’un changement d’assureur. Pour établir le nouveau contrat, vous devez fournir le relevé d’information délivré par votre ancien assureur. Ce document indique notamment votre coefficient et les sinistres survenus au cours des cinq périodes annuelles précédentes.

Que devient mon bonus-malus après une interruption d'assurance ?

Votre coefficient acquis avant l’interruption reste conservé. En revanche, aucune nouvelle réduction ne s’applique normalement pendant cette période, sauf si l’interruption ou la suspension ne dépasse pas trois mois⁽¹⁾. Après une longue interruption, l’assureur peut vous considérer comme novice et vous appliquer une surprime.

Un sinistre non responsable fait-il augmenter mon bonus-malus ?

Non. Un sinistre dont la responsabilité incombe entièrement à un tiers n’entraîne aucune majoration de votre coefficient.

Mon bonus-malus acquis en voiture vaut-il pour un deux-roues ?

Votre coefficient acquis pour une voiture n’est pas nécessairement repris à l’identique pour assurer un deux-roues. Les pratiques peuvent varier selon l’assureur et le type de véhicule concerné. Il est donc recommandé de présenter votre relevé d’information et de demander les conditions appliquées avant de souscrire le contrat.