Vérifier son assurance auto avant de prêter sa voiture

Qu’il s’agisse d’un prêt occasionnel ou régulier, vérifiez en premier lieu dans votre contrat d'assurance automobile si vous êtes autorisé à prêter votre véhicule, dans quelles conditions, et dans quelle mesure le conducteur est couvert. Si le doute persiste, il est possible d’interroger directement votre assureur sur l’étendue de la souscription.

Le prêt de voiture est-il occasionnel ou fréquent ?

Dans un cas comme dans l’autre, le conducteur à qui vous prêtez vos clés doit toujours être muni d’un permis de conduire valide, des papiers du véhicule, dont la carte grise, et de l’attestation d’assurance. Ces éléments sont indispensables en cas de contrôle routier.

Si le prêt de votre voiture est fréquent, vous devez impérativement le signaler à votre assureur pour que le nom de la personne soit inscrit dans le contrat.

Quelle responsabilité est engagée lors d'un accident à la suite d'un prêt de volant ? 

Les contrats d'assurance autorisent souvent le prêt d’un véhicule assuré à un tiers. Néanmoins, l’assurance auto au tiers prévoit une limitation des garanties et une majoration de la franchise en cas de sinistre si le conducteur occasionnel commet un accident dont il est reconnu responsable. Cela signifie que la somme à votre charge sera plus élevée.

En cas d’accident, c’est la responsabilité du propriétaire de la voiture à l’origine de l’accident qui est prise en compte. Votre assurance va indemniser les victimes et couvrir les dommages causés, corporels et matériels, au titre de votre assurance responsabilité civile. En revanche, les dégâts subis par votre véhicule et ceux subis par le conducteur occasionnel dans la collision ne seront pas forcément couverts si votre véhicule est responsable de l’accident.

Si le conducteur auquel vous avez prêté votre voiture commet un excès de vitesse, vous recevrez le PV à sa place et devrez payer l’amende, sauf si vous êtes en mesure de prouver que vous n’avez pas commis cette infraction.

La clause "prêt de volant"

Votre assurance couvre généralement les cas de prêts occasionnels, sauf si vous avez souscrit la conduite exclusive. Consultez donc attentivement votre contrat d'assurance auto pour vous en assurer. La clause « prêt de volant » vous permet de prêter votre véhicule à un proche, mais pour une courte durée seulement et dans un cadre privé. Elle est souvent assortie d’une franchise supplémentaire.

Certaines garanties peuvent ne pas être valables si un accident ou un sinistre survient. Il est souvent inutile d’inscrire le conducteur occasionnel du véhicule sur son contrat, mais il est préférable de se renseigner auprès de son assureur pour connaitre les conditions et les modalités de prêt. Vérifiez bien sûr que la personne ne conduit pas sans permis de conduire et que celui-ci est bien valide. En cas d’accident, vous seul supporterez les règles du bonus-malus et l’éventuelle franchise « prêt de volant ».

La clause de « conduite exclusive »   

Si la clause de « conduite exclusive » est présente dans votre contrat, seules les personnes désignées sont autorisées à conduire votre véhicule (c’est-à-dire : le conducteur principal et le conducteur secondaire). Ce faisant, vous vous engagez à être le seul conducteur du véhicule (ou les seuls). Il s'agit, en général, de vous et de votre conjoint(e).

  
Si vous prêtez votre voiture à une autre personne, vous prenez le risque de supporter une très grosse franchise en cas d’accident. Souvent, cette franchise est encore majorée pour les jeunes conducteurs, comme il est mentionné dans les conditions générales et/ou conditions personnelles du contrat.  

 Mieux vaut donc prévenir votre assureur en cas de prêt régulier et faire inscrire la personne à qui vous souhaitez prêter votre voiture comme « conducteur secondaire » dans le contrat. Cela lui permettra d’acquérir un historique de conduite et, éventuellement, de se constituer un bonus dans la limite du nombre d’années de permis.