Médecines douces et mutuelle santé : quel remboursement ?

L’essentiel

• Les médecines naturelles sont souvent utilisées en complément des soins médicaux conventionnels

• La plupart des médecines douces ne sont pas reconnues par l’Etat et ne permettent donc pas de prise en charge par l’Assurance maladie obligatoire

• Certaines médecines douces pratiquées lors d’une consultation assurée par un médecin conventionné peuvent être remboursées en partie

• La complémentaire santé peut proposer un forfait annuel pour les médecines douces non prises en charge

Quelles sont les caractéristiques de la médecine douce ?

La médecine douce n’a pas de définition précise. C’est une pratique complémentaire ou alternative à la médecine dite conventionnelle, généralement classée en 4 grandes catégories :

• Thérapie biologique (produits naturels) ;

• Thérapie manuelle (manipulation) ;

• Approche corps-esprit (hypnose, yoga, sophrologie, etc.) ;

• Systèmes complets basés sur des fondements précis (acupuncture, homéopathie).

Les médecines douces, aussi appelées pratiques de soins non conventionnelles (PSNC), regroupent un ensemble de pratiques visant à soulager les patients dans leur vie de tous les jours. Mais les résultats cliniques et leur efficacité n’ont pas toujours été démontrés scientifiquement.

Si elles ne sont pas suffisantes pour soigner des pathologies graves ou chroniques, comme le cancer ou le diabète, les médecines naturelles sont souvent utilisées en complément des soins médicaux conventionnels, notamment lorsqu’elles sont pratiquées par des professionnels de santé diplômés. Elles permettent alors de contribuer au bien-être général ou à la gestion de certains inconforts du quotidien, tels que le stress, les maux de tête, les phobies, les allergies, le mal de dos ou l’insomnie.

Certaines approches non médicamenteuses, comme la psychothérapie, relèvent du champ de la santé mentale et sont pratiquées par des professionnels de santé formés. Elles ne constituent pas des médecines douces ou alternatives au sens des pratiques non conventionnelles.

Quelles sont les pratiques de médecine douce ?

De l’ostéopathie à l’étiopathie, en passant par la diététique ou la sophrologie, la médecine douce comprend une longue liste de spécialités puisque l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) en compte plus de 400⁽³⁾ !

Les médecines douces avec une reconnaissance académique

La reconnaissance académique correspond à la reconnaissance nationale par l’État. Cela vise les formations validées par l’obtention d’un diplôme national.

Certaines disciplines, parfois assimilées à tort aux médecines douces, relèvent en réalité de professions de santé réglementées. Ces pratiques sont pleinement intégrées au système de soins conventionné et ne peuvent juridiquement pas être qualifiées de médecine alternative. Elles font également l’objet d’un diplôme national délivré par l’État et sont protégées par l’existence d’un titre professionnel protégé :

• Psychologue (master) ;

• Ergothérapeute (DE) ;

• Diététicien (BTS ou BUT) ;

• Masseur-kinésithérapeute (DE) ;

• Orthophoniste (certificat de capacité) ;

• Orthoptiste (certificat de capacité) ;

• Pédicure-podologue (DE) ;

• Psychomotricien (DE).

Les médecines douces sans reconnaissance académique exercées dans le cadre d’une consultation médicale

Certaines médecines alternatives non reconnues académiquement peuvent être exercées par des professionnels de santé dans un cadre réglementé en complément de leur pratique médicale. C’est le cas de l’acupuncture, l’ostéopathie, la mésothérapie et l’homéopathie, reconnues par le CNOM. Elles sont alors pratiquées par les médecins à titre complémentaire dans le cadre d’une consultation médicale.

Originellement issue de la médecine traditionnelle chinoise, l’acupuncture par exemple peut être enseignée dans le cadre d’une formation complémentaire. Elle est alors sanctionnée par une capacité de médecine d’acupuncture, seulement accessible à certains membres des professions médicales : les médecins, les chirurgiens-dentistes et les sage-femmes.

Pour être prise en charge par l’Assurance maladie obligatoire (Sécurité sociale ou MSA) au même titre qu’un acte médical, l’acupuncture doit être pratiquée par un professionnel de santé conventionné et dans le respect du parcours de soins coordonnés.

Les médecines douces sans reconnaissance académique mais réglementées

Cependant, la plupart des médecines douces ne relèvent pas de diplômes nationaux et ne bénéficient pas d’une reconnaissance académique par l’État.

Dans la catégorie des médecines douces sans reconnaissance académique, l’ostéopathie et la chiropraxie correspondent à des professions réglementées, dont la formation initiale est encadrée par le ministère de la Santé. Les établissements habilités à dispenser ce type de formation doivent ainsi être agréés par l’État afin de garantir la sécurité des futurs patients et un niveau minimum de qualification des praticiens.

Les consultations d’ostéopathie et de chiropraxie non pratiquées par un médecin ne sont pas remboursées par l’Assurance maladie obligatoire. Celles-ci peuvent toutefois être partiellement prises en charge par les complémentaires santé (ou mutuelle santé), en fonction de la formule de couverture souscrite.

De nombreuses autres pratiques font seulement l’objet de formations privées ou certifications professionnelles. Vous pouvez trouver parmi ces types de médecine douce (liste non exhaustive) :

• L’aromathérapie ;

• La naturopathie ;

• La kinésiologie ;

• La sophrologie ;

• La réflexologie (plantaire, palmaire, faciale) ;

• L’hypnose (non médicale) ;

• Le reiki ;

• La méditation de pleine conscience ;

• La médecine traditionnelle chinoise.

Certaines certifications peuvent être enregistrées au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP), mais celle-ci n’équivaut pas pour autant à une reconnaissance académique ou médicale du diplôme ou du titre correspondant.

Lorsque les soins de médecine douce que vous recherchez doivent être pratiqués par un professionnel titulaire d’un titre particulier mentionné au RNCP, n’hésitez pas à vérifier au préalable les qualifications du thérapeute envisagé, pour vous assurer au mieux de sa fiabilité.

Quel est le remboursement de la médecine douce par la Sécurité sociale ou la MSA ?

Le remboursement de la médecine douce par l’Assurance maladie obligatoire peut être assuré, sous conditions, pour certains actes ou consultations. Cela concerne par exemple l’acte d’acupuncture par un médecin, ainsi que les consultations médicales à orientation homéopathique ou utilisant des techniques d’hypnose. Les traitements ou techniques propres à l’homéopathie et à l’hypnose ne sont en revanche pas remboursés en tant que tels.

Parmi les conditions de prise en charge applicables, la consultation doit être assurée par un praticien conventionné (médecin ou spécialiste) et vous devez respecter le parcours de soins coordonnés. Dans ces cas, votre consultation vous sera remboursée au tarif habituel pour une séance chez le type de professionnel rencontré (en général, 70% du tarif conventionnel⁽⁴⁾, hors régime local d’Alsace-Moselle).

Hormis cette situation, vous ne recevrez pas de remboursement pour vos séances de médecine douce de la part de l’Assurance maladie obligatoire.

La médecine douce peut-elle être remboursée par la mutuelle santé ?

De nombreuses complémentaires santé proposent le remboursement de vos frais médicaux, même quand il s’agit de médecines douces non prises en charge par la Sécurité sociale ou MSA. C’est le cas d’une consultation chez un ostéopathe, un naturopathe ou un chiropracteur.

Le niveau et les modalités de remboursement dépendent de votre contrat. Selon votre complémentaire santé, vous pouvez bénéficier d’un forfait annuel en euros (par exemple, 150€ par an) ou d’une prise en charge à la séance (par exemple, 60€ par séance dans la limite de 3 séances par an). Vérifiez sur la liste de votre complémentaire santé si la médecine douce dont vous avez besoin y figure.

Si votre séance de médecine douce chez un praticien conventionné est prise en charge par l’Assurance maladie, votre mutuelle santé vous remboursera comme s’il s’agissait d’une consultation médicale classique. En fonction de votre contrat, le ticket modérateur et les éventuels dépassements d’honoraires seront couverts.

La télétransmission et le tiers payant pourront s’appliquer. Si vous avez présenté votre carte vitale, le remboursement de votre séance de médecine douce par la mutuelle santé est traité automatiquement sans aucune action de votre part.

Si vous avez l’habitude de consulter un ostéopathe, un chiropracteur ou un sophrologue plusieurs fois par an, optez pour une mutuelle santé proposant le remboursement de séances de médecine douce, car celles-ci ne sont pas prises en charge par le régime obligatoire.