Comment épargner pour vos enfants et vos petits-enfants ?

 
Soucieux du bien-être et du devenir de vos enfants et de vos petits-enfants, vous souhaitez leur donner, de votre vivant, un coup de pouce financier pour préparer un moment clé de leur existence ou mettre en œuvre une stratégie de transmission de votre patrimoine dite « intergénération ». 
 
Groupama Modulation Intergénération associe les avantages liés au cadre fiscal de l’assurance vie à ceux de la donation et constitue, pour vos enfants et petits-enfants, une épargne qui grandit avec eux.
 

Les points forts de Groupama Modulation Intergénération

Une fiscalité avantageuse

Un contrat d’assurance vie souple

performant, attractif et disponible offrant une large gamme de supports

Le pacte adjoint

pour formaliser les règles d’utilisation des sommes transmises

 

L’essentiel

Le montant de la donation que vous avez consentie est investi sur un contrat d’assurance vie Intergénération, ouvert au nom du donataire (enfant ou petit-enfant), pour lui permettre d’aborder sereinement chaque étape de sa vie.
 

  • Versez à votre rythme,  le montant que vous voulez, quand vous voulez (1).
  • Grâce au pacte adjoint, décidez de l’âge et des conditions auxquels les titulaires de ces contrats pourront en disposer.
  • Ouvrez-leur un contrat le plus tôt possible, ils bénéficieront ainsi, de la fiscalité avantageuse des contrats d’assurance vie ouverts depuis plus de 8 ans : en cas de rachat partiel ou total, les produits sont soumis soit à l’impôt sur le revenu soit, sur option, au prélèvement forfaitaire libératoire (35 %, 15 % ou 7,5 % selon l’ancienneté du contrat), avec un abattement de 4 600 euros ou 9 200 euros (selon situation matrimoniale du donataire), et des prélèvements sociaux de 15,5 %.  Fiscalité applicable au 1er janvier 2016.
(1) Versements ponctuels ou réguliers dans le respect de la fiscalité en vigueur sur les donations.

 

Les autres formes de donation

La donation en ligne directe
La fiscalité en vigueur vous permet de donner tous les 15 ans une somme d’argent totalement exonérée de droits, dans la limite de :

  • 100 000 € à chacun de vos enfants ;
  • 31 865 € à chacun de vos petits-enfants.
 
Le don supplémentaire de sommes d’argent 
Vous pouvez effectuer tous les 15 ans un don supplémentaire de 31 865 € également exonéré, par enfant, petit-enfant ou arrière-petit-enfant.
Le donateur doit être âgé au maximum de 80 ans et le donataire doit être âgé de 18 ans révolus, sauf cas du mineur émancipé.
 
En parallèle, le cadeau d’usage lié à un événement personnel comme un anniversaire ou un diplôme peut-être investi sur le contrat. Le présent ne devra pas être d'un montant trop important par rapport aux usages et à la fortune du donateur.