Bénévoles dans une association : quelles assurances ?

 
Comme des millions de Français, vous êtes bénévole dans une association. Connaissez-vous les responsabilités et les obligations de l’association envers ses bénévoles ? Par exemple, si vous êtes blessé ou si vous blessez quelqu’un, que se passe-t-il, quelle assurance prend en charge les soins…
 

Vous êtes blessé lors d’un accident

Vos frais de soins sont généralement remboursés par votre régime obligatoire d’assurance maladie, par exemple la sécurité sociale pour un salarié.  
A cette prise en charge peut s’ajouter une indemnisation complémentaire :
-  par votre complémentaire santé, mutuelle ou assurance santé, individuelle ou collective,
-  et si la responsabilité de l’association est engagée,  l’assurance responsabilité civile de l’association peut indemniser vos dommages corporels non pris en charge et, en plus, vos dégâts matériels ; par exemple des vêtements abîmés.

 
A savoir : Il est fortement recommandé à une association de souscrire une garantie responsabilité civile pour être couverte en cas de dommage causé à l’un de ses membres ou à un tiers. La souscription d'une telle garantie est obligatoire pour certaines associations comme, par exemple, les centres de vacances, les associations sportives, les organismes de voyage…
 
Vous blessez quelqu’un ou vous causez un dommage matériel
 
Vous blessez une personne de l’association ou un tiers ? Vous causez un dommage matériel ? Dans les deux cas, l’association peut être  considérée comme responsable. Son assurance responsabilité civile peut alors entrer en jeu. Si elle n’est pas assurée, elle sera obligée de prendre à sa charge, personnellement, les frais occasionnés par ces dommages.
 
A savoir : votre responsabilité personnelle est engagée ? L’association peut s’exonérer de sa responsabilité ou se retourner contre vous. C’est votre propre garantie Responsabilité Civile,  incluse dans votre assurance multirisque habitation, qui peut vous protéger.
 

Vous conduisez votre voiture  ou celle de l’association

1 – Vous utilisez votre voiture personnelle, de façon régulière, pour le compte de l’association ? Parlez-en à votre assureur. Un avenant à votre contrat d’assurance auto vous permet d’être mieux protégé, moyennant éventuellement un supplément de cotisation.
2 – Vous conduisez une voiture de l’association ? Celle-ci  a l’obligation de l’assurer, au minimum en responsabilité civile. Elle peut aussi souscrire une garantie accident corporel du conducteur afin de protéger les différentes personnes qui prennent le volant.

A savoir : si l’association doit transporter des marchandises, elle a tout intérêt à souscrire un contrat « spécial transport de marchandises ».

Conseil : par mesure de sécurité, vous pouvez demander une attestation d’assurance à votre association afin de vérifier si la couverture est suffisante et comment vous êtes couvert en cas d’accident. Vérifiez également le montant du capital proposé avec la garantie accident corporel du conducteur.
 

Publié le 20 mars 2017