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Bénévoles dans une association : quelles assurances ?

Comme des millions de Français, vous êtes bénévole dans une association. Connaissez-vous les responsabilités et les obligations de l’association envers ses bénévoles ? Par exemple, si vous êtes blessé ou si vous blessez quelqu’un, que se passe-t-il, quelle assurance prend en charge les soins…

bénévoles-association

Vous êtes blessé lors d’un accident

Vos frais de soins sont généralement remboursés par votre régime obligatoire d’assurance maladie, par exemple la sécurité sociale pour un salarié.  
À cette prise en charge peut s’ajouter une indemnisation complémentaire :

  • par votre complémentaire santé, mutuelle ou assurance santé, individuelle ou collective,

  • et si la responsabilité de l’association est engagée,  l’assurance responsabilité civile de l’association peut indemniser vos dommages corporels non pris en charge et, en plus, vos dégâts matériels ; par exemple des vêtements abîmés.


À savoir :

Il est fortement recommandé à une association de souscrire une garantie responsabilité civile pour être couverte en cas de dommage causé à l’un de ses membres ou à un tiers. La souscription d'une telle garantie est obligatoire pour certaines associations comme, par exemple, les centres de vacances, les associations sportives, les organismes de voyage…

Vous blessez quelqu’un ou vous causez un dommage matériel

 
Vous blessez une personne de l’association ou un tiers ? Vous causez un dommage matériel ? Dans les deux cas, l’association peut être  considérée comme responsable. Son assurance responsabilité civile peut alors entrer en jeu. Si elle n’est pas assurée, elle sera obligée de prendre à sa charge, personnellement, les frais occasionnés par ces dommages.

À savoir :

votre responsabilité personnelle est engagée ? L’association peut s’exonérer de sa responsabilité ou se retourner contre vous. C’est votre propre garantie Responsabilité Civile,  incluse dans votre assurance multirisque habitation, qui peut vous protéger.

Vous conduisez votre voiture  ou celle de l’association

  1. Vous utilisez votre voiture personnelle, de façon régulière, pour le compte de l’association ? Parlez-en à votre assureur. Un avenant à votre contrat d’assurance auto vous permet d’être mieux protégé, moyennant éventuellement un supplément de cotisation.

  2. Vous conduisez une voiture de l’association ? Celle-ci  a l’obligation de l’assurer, au minimum en responsabilité civile. Elle peut aussi souscrire une garantie accident corporel du conducteur afin de protéger les différentes personnes qui prennent le volant.


À savoir : si l’association doit transporter des marchandises, elle a tout intérêt à souscrire un contrat « spécial transport de marchandises ».

Conseil :

par mesure de sécurité, vous pouvez demander une attestation d’assurance à votre association afin de vérifier si la couverture est suffisante et comment vous êtes couvert en cas d’accident. Vérifiez également le montant du capital proposé avec la garantie accident corporel du conducteur.

Nos conseillers à l'écoute pour vous aider

Mentions légales et informatives

Pour les conditions et les limites des garanties et des services présentés, se reporter au contrat ou voir auprès de votre conseiller Groupama.

(1) Du 28 avril au 17 juillet 2022, 50 euros offerts sur la cotisation de la première année d’assurance pour la souscription d’un contrat Groupama Habitation sous réserve d’un montant minimum de souscription de 150 euros TTC ainsi que les frais d’installation de 150 euros offerts à la souscription d’un pack ou d’une formule libre Groupama Box Habitat. Voir conditions en agence, selon les caisses régionales participantes. Chaque contrat peut être souscrit séparément.
(2) Taux de 0,90 % dès 5 000 € empruntés. Prêt remboursable sur 12 mois. Prêt personnel pour financer vos projets. Dans le cadre du prêt personnel Désirio, pour tout projet de 5 000 € empruntés sur 12 mois au Taux Annuel Effectif Global (TAEG) fixe de 0,90% (taux débiteur annuel fixe de 0,90%), hors assurances facultatives, vous remboursez 12 mensualités de 418,70 €. Montant total dû : 5 024,40 € (dont 24,40 € d'intérêts et sans frais de dossier). Le montant total dû au titre de l'assurance facultative (pour un client de moins de 65 ans) sur la durée totale du prêt est de 42 €, soit un coût mensuel de 3,50 € s'ajoutant à l'échéance de remboursement et un TAEA (Taux Annuel Effectif de l'Assurance) de 1,57%. Exemple sur la base d’une 1ère échéance à 30 jours. Conditions en vigueur au 2 mai 2022 susceptibles de modification.


Contenu mis à jour le 22/10/2019