Les robots agricoles autonomes s’installent dans les champs

Dans l’industrie comme en agriculture, les robots aident à remplacer l’humain dans des tâches répétitives et physiques. Pour la traite, puis pour l’alimentation et le nettoyage, les robots sont de plus en plus présents en élevage. C’est désormais au tour des productions végétales, maraîchage, arboriculture, viticulture mais aussi grandes cultures, de bénéficier de l’aide de robots autonomes.

Des intérêts reconnus par le Plan de relance

Pour semer, désherber, travailler le sol, le recours aux robots autonomes offre de nouvelles opportunités : un travail de précision, respectueux de l’environnement, tout en libérant les exploitants agricoles de tâches chronophages. Il s’intègre dans la transition vers l’agro-écologie en offrant des alternatives aux produits phytopharmaceutiques. C’est l’une des raisons pour laquelle les robots autonomes sont éligibles au soutien du Plan de relance. Lancé par le gouvernement en septembre 2020 pour redresser l’économie et « faire la France de demain », le Plan de relance comprend un volet agricole de 1,2 milliard. Ces subventions se veulent, entre autres, un accélérateur de la transition agro-écologique, une amélioration des conditions de travail et, pour 215 millions, une aide aux investissements en agro-équipements. Cette mesure a connu un beau succès : en un mois 14.710 dossiers ont été déposés⁽¹⁾.

Les robots autonomes font partie de la liste des matériels qui peuvent prétendre à une aide de 20 à 40 % du montant des investissements avec minimum de 2.000 € et un plafond à 40.000 €, porté à 150.000 € pour les Cuma⁽¹⁾.

Assurance obligatoire pour les robots agricoles autonomes

L’arrivée dans les exploitations des robots autonomes mobiles est récente. A ce jour, il n’existe pas de réglementation européenne ou française établissant les règles de responsabilité spécifique en cas de sinistre.

Toutefois, en février 2017, les députés du Parlement Européen ont soumis un rapport à la Commission Européenne en lui demandant de statuer sur la robotique et l’intelligence artificielle. Y sont notamment évoquées la piste assurantielle avec la mise en place d’un régime d’assurance obligatoire pour les utilisateurs ou les fabricants de robots, ainsi que la création d’un fonds de garantie permettant l’indemnisation des sinistres, y compris en l’absence de couverture. Pour les robots les plus sophistiqués qui prennent des décisions de façon autonome ou qui interagissent de manière indépendante avec des tiers, le rapport suggère de leur attribuer une personnalité juridique. En effet, plus un robot est autonome, moins il peut être considéré comme un simple outil contrôlé par un autre acteur (fabricant, opérateur, propriétaire, etc.).

En outre, tout comme pour les voitures, il est proposé de créer un système d’immatriculation permettant de s’assurer de la souscription à une police d’assurance.

Par ailleurs, se pose le problème de la circulation de ces robots. A ce jour, un robot ne peut évoluer que sur le domaine privé. Il ne peut passer d’une parcelle à l’autre que transporté sur une remorque. Fabricants et utilisateurs plaident pour la possibilité d’au moins pouvoir les faire circuler sur les chemins ruraux, ainsi que de pouvoir leur faire traverser une route, en respectant des normes de sécurité (présence d’un opérateur avec une télécommande, équipement de signalisation).

Les robots, comme tous les matériels agricoles, doivent être assurés.
En attendant la « position réglementaire sur la répartition des responsabilités liées à l’activité des robots », Groupama assimile les robots autonomes à des véhicules terrestres à moteur. Groupama recommande donc de soumettre ces matériels à l'obligation d'assurance de responsabilité civile « automobile » concernant les dommages causés aux tiers (article L. 211-1 du code des assurances), par exemple un autre salarié travaillant à proximité du robot.