Responsabilité d'entreprneur de travaux agricoles
 

Vos Responsabilités Civiles d'Entrepreneur de Travaux Agricoles

 

En tant qu’entrepreneur de prestations agricoles, vous et vos salariés êtes amenés à réaliser des travaux ou des services chez des exploitants agricoles. Votre responsabilité peut être engagée suite à des dommages causés chez votre client.

Groupama vous propose toutes les solutions afin que vous puissiez travailler sereinement : assurance et conseils de prévention.
 

 

Les points forts de la Responsabilté Civile des ETA

Des solutions adaptées

à vos diverses activités

Un conseiller à votre écoute

afin de répondre à vos besoins

Des conseils prévention

afin de vous aider dans votre quotidien

 
 

L'essentiel de la Responsabilité Civile de l'entrepreneur ETA

Des garanties adaptées à votre entreprise de travaux agricoles


Avec votre garantie Responsabilité civile, vous exercez vos travaux et service agricoles avec vos salariés, en toute tranquillité d'esprit. 


Vous êtes couvert pour les dommages causés aux tiers et résultant, soit : 

  • De votre propre fait et du fait des personnes dont vous êtes responsable, vos salariés,
  • Du fait des biens ou des animaux dont vous avez la garde.


Vous êtes aussi assuré pour vos activités, chez les exploitants, si :

  • Vous réalisez des traitements phytosanitaires,
  • Vous causez un accident,
  • Un de vos salariés commet un vol chez un de vos clients,
  • Vous livrez des produits,
  • Vous louez ou empruntez du matériel agricole,
  • Vous êtes dépositaire de matériel, de productions végétales ou animales...

Quels que soient votre situation et les risques éventuels, Groupama vous propose des garanties spécialement conçues pour vous accompagner si votre responsabilité civile professionnelle venait à être mise en jeu.

 

Les Conseils prévention

Grâce à la mise en œuvre de bonnes pratiques et de moyens de prévention, il est possible de prévenir les risques inhérents à votre activité qui pourraient causer des dommages à autrui (dommages à des parcelles voisines lors de traitement, pollution accidentelle…) et mettre en jeu votre Responsabilité Civile.
Vous trouverez dans les documents suivants les principaux conseils qui vous permettront de prévenir ces risques :

 
Pour des conseils sur-mesure, contactez votre conseiller agricole.

Pour plus d'informations sur la prévention, rendez-vous sur www.vivons-prevention.com

 

Des exemples de Responsabilité civile d'entrepreneur de travaux agricoles

« Si un de mes salariés commet une erreur en manoeuvrant avec son engin et abîme la voiture de mon client, Groupama prend en charge les frais de réparation. »
Paul – 45 ans – Céréalier et entrepreneur de travaux agricoles
 
 « En nettoyant mon pulvérisateur, je polluais accidentellement le cours d’eau du voisin, l’indemnisation de Groupama me permettrait de remettre en état les milieux naturels. »

Stéphane – 47 ans – Viticulteur et entrepreneur agricole

 
Disponibilité et contenu de l'offre variables selon les Caisses régionales. Renseignez-vous auprès de votre agence.
Pour les conditions et limites des garanties et services présentés dans cette page, se reporter aux contrats.