La protection du personnel

Contenu publié le 25/08/2020 - Partager l'article

Maladie, accident, décès d’un de vos agents… En tant que collectivité employeur, c’est à vous qu’il incombe de verser à votre personnel (personnel communal, personnel de collectivité territoriale...) ou à sa famille toutes ses prestations sociales. Le contrat Assurance du Personnel des Collectivités de Groupama (APC) prend intégralement ces coûts en charge.

    Un conseiller me rappelle

    Les points forts de Groupama

    • Choix des garanties et franchises

      Le libre choix des garanties et des franchises pour sécuriser le budget de votre collectivité

    • Calcul des prestations

      Un calcul des prestations entièrement informatisé, pour être remboursé dans les plus brefs délais

    Le remboursement de toutes les prestations versées aux agents

    APC, l'assurance du Personnel des Collectivités vous rembourse toutes les dépenses effectuées par votre collectivité.

    • Vous avez versé un capital à la famille après le décès d'un agent…
    • Vous avez maintenu en partie ou en totalité le traitement d’un de vos agents en arrêt de travail…
    • Vous avez remboursé à un agent ses frais de soins lors d’un accident de service ou d’une maladie professionnelle….

    Le remboursement de vos charges patronales

    L'APC, l'assurance du Personnel des Collectivités, vous rembourse le montant des cotisations sociales correspondant au traitement de votre agent pendant son arrêt de travail.

    Des garanties pour l’ensemble des situations de votre personnel

    Vous êtes couvert dans tous les cas d’arrêt de travail d’un agent (personnel communal, personnel de collectivité territoriale...) :

    • Maladies et accidents de la vie privée,
    • Maternité, paternité et adoption,
    • Maladies et accidents imputables au service,
    • Décès.

    Bon à savoir

    Les personnes travaillant dans votre collectivité en emploi solidarité, emploi consolidé, emploi ville, emploi jeune, ou « adultes relais », sont des agents de droit privé, bénéficiant du régime général de la sécurité sociale. Votre collectivité n'a pas d'obligation à leur égard.

    Un conseiller me rappelle

    • Collectivités

      Mutuelle agent territorial

      Faites profiter à vos agents territoriaux des avantages de la couverture santé et faites leurs bénéficier des services adaptés à leurs besoins et à leurs budgets.

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    • Collectivités

      Élus

      Être élu, c’est vous exposer et souvent faire face à des risques importants qui peuvent avoir des conséquences sur votre patrimoine, votre personne et votre image.

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    • Collectivités

      Votre collectivité

      Les occasions de mettre en cause la responsabilité de votre collectivité peuvent être nombreuses et quotidiennes. Dès à présent, protégez votre collectivité.

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    Mentions légales et informatives

    Pour les conditions et les limites des garanties et des services mentionnés, se reporter aux contrats d’assurance ou se renseigner auprès de votre conseiller Groupama.

    Disponibilité et contenu de l’offre variables selon les Caisses régionales. Renseignez-vous auprès de votre agence.

    Protégez votre personnel communal avec le contrat APC de Groupama.

    Votre tarif assurance collectivité

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