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Les projets bas-carbone sont l’un des éléments du parcours vers la neutralité carbone, que la France ambitionne d’atteindre d’ici à 2050. Les entreprises, les collectivités, les particuliers s'intéressent à la neutralité carbone pour des raisons idéologiques, économiques ou politiques. Afin de compenser les émissions de gaz à effet de serre (GES), les projets bas-carbone sont encouragés. La France a ainsi créé le Label bas-carbone en 2019 afin d’encadrer et favoriser des projets bas-carbone. La mise en place de ce Label a favorisé la création d’un marché du carbone volontaire français. Ce nouvel écosystème évolue rapidement grâce à l’émergence de nouvelles méthodes bas- carbone, à l’existence d’un cadre réglementaire favorable et à l’implication de nombreux acteurs.
Des porteurs de projet s’engagent pour cinq ans dans un projet avec des objectifs quantifiés de stockage ou de non-émission de carbone. Pour mettre en œuvre ces pratiques, ils reçoivent un soutien économique par un financeur, qui investit dans ce projet bas carbone afin d’obtenir des crédits carbone qui compenseront ses émissions.
À savoir
Le Label bas-carbone offre un cadre de certification pour les projets de réduction d’émissions ou de séquestration du carbone, qui prouvent leur intégrité environnementale (préservation des sols, sauvegarde de la biodiversité, protection de l’eau).
Les projections établies par le Ministère de la Transition Ecologique anticipent une croissance exponentielle du marché du carbone volontaire, pour atteindre 5 millions de tonnes de carbone évitées d’ici 3 ans, et une valorisation financière estimée à 150 millions d’euros (sur la base d’une valorisation moyenne de la tonne carbone actuelle, soit 30€ pour les projets agricoles et forestiers). Ces estimations incluent les trois secteurs d’activités concernés : agriculture, forêt et immobilier.
A ce jour, 177 projets ont été labellisés, dont 98% étaient dans le domaine forestier : plantation de haies, boisement de terres délaissées, reboisement de forêts sinistrées… Des projets agricoles arrivent également sur ce nouveau marché. Les éleveurs ont pu intégrer des projets bas-carbone en 2020, les céréaliers en 2022.
Comme toute nouvelle démarche, les projets bas carbone peuvent être compliqués à monter. Stock CO2(1) est une start up créée en 2019, qui est devenue le premier opérateur de compensation carbone en France. Stock CO2 effectue pour le compte du porteur de projet les démarches et les formalités en vue d’obtenir la labellisation de son projet bas-carbone et la valorisation financière des réductions d’émission carbone auprès d’un ou plusieurs investisseurs.
Concrètement, Stock CO2 finance la plantation forestière d’un porteur de projet. Ce financement provient d’une société qui souhaite investir dans un projet bas carbone pour recevoir en échange des crédits carbone. Des dégâts peuvent endommager la forêt et par conséquent diminuer ou supprimer les réductions d’émission carbone allouées aux financeurs. Ce risque pèse sur le propriétaire forestier, porteur du projet, en cas d’échec du projet, il doit rembourser Stock CO2.
En mars 2022 Groupama Forêts Assurances s’est associé à Stock CO2 pour diminuer ce risque en créant l’offre d’assurance (re)boisement qui permet d’assurer les jeunes plantations, jusqu’à cinq ans après leur installation, contre plusieurs aléas, notamment la sécheresse et le gel.
À savoir
> Groupama est le premier assureur à se positionner sur le marché du carbone volontaire français ;
> Groupama est le premier assureur à assurer des jeunes plantations contre des aléas climatiques : la sécheresse et le gel.
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Contenu publié le 02/11/2022
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