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Les intérêts à s'assurer
Découvrez nos offres spécialement conçues pour répondre aux besoins des apiculteurs. Avec Groupama Centre-Atlantique, protégez vos ruches et votre activité avec nos solutions d'assurance adaptées.
Parce qu'un accident est vite arrivé, on vous protège, vous et vos ruches.
Ruches volées ou abîmées : un risque bien réel.
Les évènements climatiques se multiplient et gagnent en violence.
Au titre de la responsabilité civile, tout apiculteur doit répondre des dégâts que pourraient causer ses abeilles. Malgré toutes les précautions prises, vos abeilles peuvent malencontreusement piquer vos visiteurs ou des promeneurs passant à proximité de vos ruches. Une réaction allergique ou des piqûres en grand nombre peuvent se produire. Des réclamations peuvent survenir du fait de la vente de vos produits apicoles.
Les recours de tiers en responsabilité deviennent plus systématiques et les apiculteurs sont plus fréquemment exposés à des demandes de réparation pour des frais médicaux, d’arrêt de travail ou autre.
Au titre de la responsabilité civile, tout apiculteur doit répondre des dégâts que pourraient causer ses abeilles. Malgré toutes les précautions prises, vos abeilles peuvent malencontreusement piquer vos visiteurs ou des promeneurs passant à proximité de vos ruches. Une réaction allergique ou des piqûres en grand nombre peuvent se produire. Des réclamations peuvent survenir du fait de la vente de vos produits apicoles.
Les recours de tiers en responsabilité deviennent plus systématiques et les apiculteurs sont plus fréquemment exposés à des demandes de réparation pour des frais médicaux, d’arrêt de travail ou autre.
Les ruchers sont aussi de plus en plus fréquemment la cible de malveillance. Chaque année, des centaines d’apiculteurs subissent des dégradations et des vols.
Assurer ses ruches permet de limiter les conséquences financières de ces actes délictueux.
Les ruchers sont aussi de plus en plus fréquemment la cible de malveillance. Chaque année, des centaines d’apiculteurs subissent des dégradations et des vols.
Assurer ses ruches permet de limiter les conséquences financières de ces actes délictueux.
Les aléas climatiques deviennent plus nombreux et plus violents. Les ruches sont particulièrement exposées aux tempêtes, aux inondations, et aux incendies d'été.
Les aléas climatiques deviennent plus nombreux et plus violents. Les ruches sont particulièrement exposées aux tempêtes, aux inondations, et aux incendies d'été.
Votre assurance multirisque habitation souscrite chez Groupama couvre la responsabilité civile du fait de votre activité apicole pour les dommages causés à autrui, sans supplément de cotisation.
Il vous suffit de le déclarer à votre conseiller.
Pour bénéficier de garanties protégeant les dommages à vos ruches, Groupama vous offre la possibilité de souscrire un contrat d'assurance des activités apicoles, conçu spécifiquement pour les apiculteurs.
Je prends rendez-vous avec mon conseiller Groupama pour assurer mes abeilles.
L'offre est simple à souscrire, avec une couverture des dommages à hauteur de 180€ par ruche, incluant la couverture des risques suivants :
Responsabilités civiles professionnelles avec la commercialisation du miel et ses dérivés sur les marchés, les foires et les salons ;
Incendie, événements naturels, catastrophes naturelles ;
Vol et détériorations ;
Défense de l'assuré dont la responsabilité est garantie ;
En option à partir de 21 ruches, mortalité des abeilles.
Une option mortalité* est accessible à partir de 21 ruches.
Pour nos apiculteurs de Loisirs : 1 à 20 ruches.
Une prime forfaitaire de 15€ "Garanties de Bases" (RC INC TEMP DPRSA).
Pour nos apiculteurs Semi-Pro : 21 à 50 ruches.
Une prime forfaitaire de 30€ "Garanties de Bases" (RC INC TEMP DPRSA) et l'accès à l'option Garantie Mortalité : 30€ supplémentaire.
La perte de vos abeilles par mortalité déterminée par l'expert, imputable aux maladies désignées ci-après :
La loque américaine ;
La loque européenne ;
L'acariose des trachées ;
La nosémose ;
L'aspergillose.
Et en cas de mortalité massive aigüe (MMA) des abeilles par empoisonnement accidentel survenu à la suite de traitements chimiques des cultures voisines, établie sur la foi d'une analyse toxicologique.
Outre les exclusions générales de votre contrat :
Les dommages causés aux abeilles assurées en cas d’asphyxie par la fumée au cours d’opérations d’enfumage, tant qu’un incendie n’a pas lieu ;
La perte des abeilles appartenant à autrui par suite d’une maladie contagieuse transmise par les abeilles dont l’assuré est propriétaire ;
La mortalité des abeilles due à la présence des frelons asiatiques.
Lors de la destruction de ruchers ordonnée par les autorités compétentes dans le cadre de la lutte contre les dangers sanitaires pour les espèces animales au sens de la Loi de Santé Animale ou de tout autre texte qui s'y substituerait, une indemnité ne vous est versée qu'en complément ou à défaut d'indemnités prévues par les Pouvoirs Publics.
La perte de vos abeilles par mortalité déterminée par l'expert, imputable aux maladies désignées ci-après :
La loque américaine ;
La loque européenne ;
L'acariose des trachées ;
La nosémose ;
L'aspergillose.
Et en cas de mortalité massive aigüe (MMA) des abeilles par empoisonnement accidentel survenu à la suite de traitements chimiques des cultures voisines, établie sur la foi d'une analyse toxicologique.
Outre les exclusions générales de votre contrat :
Les dommages causés aux abeilles assurées en cas d’asphyxie par la fumée au cours d’opérations d’enfumage, tant qu’un incendie n’a pas lieu ;
La perte des abeilles appartenant à autrui par suite d’une maladie contagieuse transmise par les abeilles dont l’assuré est propriétaire ;
La mortalité des abeilles due à la présence des frelons asiatiques.
Lors de la destruction de ruchers ordonnée par les autorités compétentes dans le cadre de la lutte contre les dangers sanitaires pour les espèces animales au sens de la Loi de Santé Animale ou de tout autre texte qui s'y substituerait, une indemnité ne vous est versée qu'en complément ou à défaut d'indemnités prévues par les Pouvoirs Publics.
1. Responsabilité civile, une nécessité pour les apiculteurs
Nous recommandons aux apiculteurs de loisirs ou semi professionnels de veiller à être couverts en responsabilité civile. La probabilité que vos abeilles causent des dommages à autrui est assez élevée avec des conséquences financières qui peuvent être lourdes.
2. Évaluez votre risque pour protéger vos ruches
Pour la couverture des dommages à vos ruches, évaluez votre risque pour estimer le montant des dommages sur lequel vous avez besoin d’être protégé.
3. Respectez les réglementations
En plus de l'assurance, veillez à respecter les obligations réglementaires pour vendre votre miel en toute légalité. Les apiculteurs amateurs ou pluriactifs avec moins de 50 ruches doivent suivre ces règles lorsqu'ils vendent leurs produits en dehors du cercle familial.
Être en possession d’un numéro de SIRET
Tenir à jour un journal des recettes par année civile
Tenir à jour un cahier de miellerie
Tenir à jour un registre d’élevage
Déclarer votre chiffre d'affaires sur la déclaration des revenus
Respecter le bon taux d’humidité du miel
Respecter la réglementation sur l’étiquetage du miel
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