L'assurance des Risques Environnementaux 
 

 

Pollution de l’air, de l’eau ou des sols, dommages à la biodiversité…
Les risques d’atteinte à l’environnement générés par les activités des entreprises se multiplient.
En tant que dirigeant d’entreprise, vous avez une obligation de réparation des dommages causés à l’environnement.
Avec le contrat GARDEN, optez pour des garanties complètes et innovantes.

 

Les points forts de l'offre

Un diagnostic complet des risques à couvrir réalisé sur vos sites par des experts

Des garanties sur-mesure en fonction de vos attentes et de votre budget

Des conseils en prévention

 
 

Parce qu'une responsabilité environnementale incombe aux entreprises

Si votre entreprise cause un dommage à l’environnement, vous êtes tenu de réparer les dégâts causés aux ressources naturelles.
 
Votre assurance responsabilité civile peut ne pas couvrir ce type de préjudices, auquel cas le contrat GARDEN vous permet de vous protéger contre ce risque.
Grâce à sa connaissance des risques environnementaux, Groupama vous accompagne par le diagnostic et la prévention, et vous propose un ensemble de garanties responsabilités civiles et environnementales qui apportent une réponse globale aux risques que vos activités peuvent générer.

L'offre GARDEN s'adresse aux exploitants d'établissements industriels ou commerciaux et propose une couverture complète des risques environnementaux en prenant en charge les réparations :
Les dommages causés aux tiers :
 

  • Des dommages causés à l'environnement naturel,
  • Des dommages causés à votre propore entreprise.

 

  • La Responsabilité Civile Atteinte à l’Environnement Sur Site couvre les dommages corporels, matériels, immatériels consécutifs ou non, subis par des tiers en cas de pollution accidentelle ou graduelle survenue sur le site de l’entreprise,
  • La Responsabilité Civile Atteinte à l’Environnement Etudes et Travaux couvre les activités de prestations intellectuelles (études) ou de travaux exercés chez des tiers, en dehors du site industriel ou de l’établissement de l’entreprise, 
  • Les frais de prévention et de réparation des dommages environnementaux engagés par vous-même sur demande du préfet et/ou en accord avec lui (contaminations des sols, dommages aux eaux, dommages causés à la biodiversité…),
  • Les Frais de Dépollution sur Site qui prennent en charge la dépollution des sols, des eaux, des bâtiments, des outils et marchandises souillés par une pollution intervenue sur votre site sont couverts,
  • Les Pertes d’Exploitation sont également prévues. Elles compensent la perte de marge brute consécutive à un arrêt partiel ou total de votre activité suite à un sinistre garanti,
  • Un service d’information juridique adapté aux questions de l’environnement vous est proposé,
  • Vos frais de défense civile et pénale sont pris en charge. Une garantie de recours interviendra si votre entreprise est elle-même victime d’une pollution,
  • Les honoraires de gestion de crise, facturés par un prestataire spécialisé, lorsque celle-ci est liée à un sinistre environnement couvert par le contrat,
  •  Une innovation : une aide au diagnostic pour vous permettre de vous positionner face à une crise environnementale. 

 

Groupama, votre partenaire Expert vous conseille : 

 

Comprendre l'assurance Responsabilité Civile et pénale

En savoir +
 

Bertrand, 38 ans, gérant d'un entreprise de Production de pièces métalliques

"Une installation électrique provisoire a été réalisée pour permettre l’exécution de travaux sur le site de l'entreprise. Suite à un défaut, le moteur de la pompe de soutirage s'est mis à fonctionner, entraînant le déversement de 40 m3 de fioul sur le sol".
Grâce au contrat GARDEN, j'ai pu bénéficier d'une prise en charge des frais pour les travaux de décontamination des sols, l'excavation des terrains les plus pollués et la mise en place de puits pour dépolluer la nappe phréatique".
Le coût total des mesures de dépollution s’élevait à plusieurs centaines de milliers d’euros. 

 

Groupama vous accompagne

 
Loi du 1er août 2008 (2008-757) issue de la Directive européenne n° 2004/35/CE sur la Responsabilité Environnementale.
Disponibilité et contenu de l'offre variables selon les Caisses régionales. Renseignez-vous auprès de votre agence.