Responsabilite civile d'exploitant agricole
 

Vos Responsabilités Civiles d'exploitant agricole 

 

Votre activité agricole, compte tenu des moyens mis en œuvre – travail, équipements, matières premières, produits destinés aux clients – est créatrice de risques.

A chaque activité particulière correspondent des risques professionnels spécifiques… et certaines activités peuvent notamment engager la mise en jeu de votre responsabilité civile
C’est pourquoi Groupama vous propose des solutions d'assurance parfaitement adaptées à la réalité de vos activités agricoles.

 

Les points forts de Groupama

Une étude personnalisée avec votre conseiller Groupama

pour déterminer de façon précise les garanties qui vous sont nécessaires

Des solutions multiples

spécialement étudiées en fonction de votre métier

Une couverture adaptée

tant à vos activités nouvelles qu’à vos activités traditionnelles

 
 

Les garanties en bref

Des garanties personnalisées pour votre exploitation agricole


Avec votre garantie Responsabilité Civile, vous exercez votre activité agricole en toute tranquillité d'esprit. 

Vous êtes couvert pour les dommages causés aux tiers et résultant, soit

  • De votre propre fait ou du fait des personnes dont vous êtes responsable, vos salariés, par exemple,
  • Du fait des biens ou des animaux dont vous avez la garde.

Vous êtes aussi assuré pour d’autres activités plus particulières, par exemple si :

  • Vous entreposez du matériel ou des animaux appartenant à un voisin,
  • Vous stockez des récoltes ou des productions ne vous appartenant pas
  • Vous vendez vos produits directement sur votre exploitation, sur les foires ou les marchés,
  • Vous transformez vos productions sur l’exploitation,
  • Vous exploitez un gîte rural, une ferme auberge, un équipement sportif, un plan d’eau,
  • Vous êtes loueur de chevaux…

Quels que soient votre situation et les risques éventuels, Groupama vous propose des garanties spécialement conçues pour vous accompagner si votre responsabilité civile professionnelle venait à être mise en jeu.
 
Vous retrouvez toutes ces garanties au sein de la multirisque d'exploitant agricole, "Référence".

 

Les conseils prévention

Grace à la mise en œuvre de bonnes pratiques et de moyens de prévention, il est possible de prévenir les risques inhérents à votre activité qui pourraient causer des dommages à autrui (divagation des animaux, dommages à des parcelles voisines lors de traitement, pollution accidentelle…) et mettre en jeu votre Responsabilité Civile.

Vous trouverez dans les documents suivants les principaux conseils qui vous permettront de prévenir ces risques :

 
Pour des conseils sur-mesure, contactez votre conseiller agricole.
 
Pour plus d'informations sur la prévention, rendez-vous sur www.vivons-prevention.com

 

Des exemples de responsabilités civiles professionnelles

Les atteintes à l’environnement 

« Si lors du nettoyage de mon pulvérisateur, je venais accidentellement à polluer un cours d’eau, l’indemnisation de Groupama me permettrait de remettre en état les milieux naturels. »

Jean – 47 ans – Céréalier
 

Accidents causés par un troupeau 

« Mon troupeau de moutons s’est échappé de son enclos et a causé un accident de la route. Groupama a pris en charge les dommages matériels causés. »

Céline – 39 ans – Eleveuse

 

Exemple d'assurance Responsabilité Civile Professionnelle

 
Isabelle est éleveur de chevaux. Une nuit, trois de ses chevaux au pré ont réussi à sortir de leur enclos qui avait été mal fermé. Ils ont occasionné des dégâts dans les champs cultivés et les jardins des environs. Grâce à son contrat Groupama, Isabelle a mis en jeu sa garantie de responsabilité civile et les propriétaires ont pu être justement indemnisés des dégâts causés par ses animaux.

 
Disponibilité et contenu de l'offre variables selon les Caisses régionales. Renseignez-vous auprès de votre agence.
Pour les conditions et limites des garanties et services présentés dans cette page, se reporter aux contrats.